L’assurance Tilli
Réalise en toute sérénité tes missions
Une assurance pour toutes tes missions Tilli
L’assurance Tilli te couvre pour tout dommages corporels, matériel et immatériel causés à une autre personne dans le cadre d’une mission. Par exemple : Un incendie ou un dégât des eaux se produit chez toi ? Un voleur te dérobe les vêtements qu’un client t’as confiés ? Pas d’inquiétudes, tu es couvert par MMA !
Très concrètement, la responsabilité civile, ou « RC » pour les initiés, est la responsabilité que chacun de nous a envers ses tiers (i.e. : les autres personnes). Si je suis à l’origine d’un incident qui vient causer des dommages à une tierce personne, alors « ma responsabilité civile est engagée ».
L’assurance Tilli vient donc couvrir les dommages corporels, matériels et immatériels causés à autrui dans le cadre d’une mission.
Nous précisions que cette assurance vaut en complément ou à défaut de toute assurance que tu aurais déjà souscrite au préalable. Si tu es déjà assuré par ailleurs, ton autre assurance entrera en jeu.
La qualité de vie et les conditions de travail de nos partenaires sont une priorité pour nous. Cette assurance t’est donc offerte par Tilli pour te permettre d’exercer ton activité en toute sérénité.
Tableau des montant des garanties et des franchises
| NATURE DES GARANTIES | LIMITES DES GARANTIES | FRANCHISES par sinistre |
| Tous dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs confondus | 9.000.000€ par année d’assurance | 150€ sur tout dommage autre que corporel |
Dont :
| 9.000.000€ par année d’assurance 1.200.000€ par année d’assurance 35.000€ par sinistre | |
| Autres garanties : | ||
| Faute inexcusable(dommages corporels) | 2.000.000€ par année d’assurance dont 1.000.000€ par sinistre | 380€ |
| Atteinte accidentelle à l’environnement(tous dommages confondus) | 750.000€ par année d’assurance | 100€ sur tout dommage autre que corporel |
| Dommages immatériels non consécutifs | 100.000€ par année d’assurance 35.000€ par sinistre | |
| Dommages aux biens confiés (selon extension aux conditions particulières) y. c. frais de reconstitution de documents/ médias confiés | 100.000€ par année d’assurance 35.000€ par sinistre | |
| DĂ©fense | Inclus dans la garantie mise en jeu | Selon la franchise de la garantie mise en jeu |
| Recours | 20.000€ par litige | Seuil d’intervention : 380€ |
| Responsabilité environnementale | 35 000€ par année d’assurance | 1 500€ par sinistre |
Quelles sont les exclusions ?
Les dommages subis par les biens que l’assuré détient en vertu d’un contrat de dépôt rémunéré ou qui lui sont remis en vue de la vente ou de la location ;
Les dommages subis par les biens loués ou prêtés à titre onéreux à l’assuré ou qu’il détient en vertu d’un contrat de crédit-bail ou de location- vente ;
Les dommages causés en cours de transport. Toutefois, si l’assuré n’est pas un transporteur professionnel, la garantie lui est acquise lorsqu’il effectue lui-même un transport accessoirement aux activités définies au contrat ;
Les dommages subis par les espèces, les biens et objets de valeurs tels que titres, bijoux, pierreries, perles fines, objets en métaux précieux, pierres dures, statues, tableaux, collections, objets relevant du marché de l’art, fourrures ;
Les objets essentiellement fragiles tels que verreries, porcelaines, terres cuites, plâtres, statues, céramiques, faïences, miroirs ;
Les objets en mauvais état au moment du sinistre ;
Le vol, la perte ou la disparition totale ou partielle des biens confiés. Toutefois, demeure garanti le vol de biens mobiliers dans l’enceinte des établissements objets du contrat de prestation causé par :
Les préposés de l’assuré au cours ou à l’occasion de leurs fonctions,
des tiers lorsque la responsabilité de l’assuré est engagée par suite d’une négligence imputable à lui-même ou à ses préposés.
ainsi que les dommages immatériels qui en sont la conséquence.
